Le procès devant la Cour de cassation et le Conseil d’État

Comment se juge un procès quand tout a déjà été jugé ?

Pour cette troisième séance, Maître Laurent Poulet-Odent, avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation, dévoilera les coulisses des procès portés devant ces deux juridictions suprêmes, où se décide la bonne application du droit en France.

Ces institutions ne rejugent pas les faits : elles vérifient que la loi a bien été appliquée. Mais que signifie exactement « juger la manière de juger » ?

L’intervenant expliquera le rôle singulier de ces juridictions, leur méthode d’examen des décisions rendues par les tribunaux et cours, ainsi que la nature du contrôle qu’elles exercent. Il reviendra également sur l’évolution de leur jurisprudence et sur leur fonction essentielle de garants de la règle de droit en France.

Une conférence pour comprendre comment, au sommet de l’ordre judiciaire et administratif, se construit la cohérence du droit et la confiance dans la justice.

« Le procès » : un cycle de conférences pour en explorer toutes les facettes

Proposé par la Faculté des Sciences sociales, d’Économie et de Droit (FASSED) de l’ICP, ce cycle aborde le procès dans toutes ses dimensions : juridiques, sociales et culturelles. Chaque rencontre offre une approche originale pour comprendre ce qui se joue dans et autour du procès, qu’il soit pénal ou civil, médiatisé ou discret, historique ou fictionné.

Ouvert à tous, le cycle éclaire les enjeux contemporains de la justice à travers des perspectives variées. Ce cycle est organisé sous la direction de Charles Amson, avocat au Barreau de Paris, docteur en Droit et directeur de la licence de droit à l’ICP.

Informations pratiques